MA BASQUAISE
Présentation de la marque MA BASQUAISE
Déposée le 5 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SALINES CEREBOS ET DE BAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA BASQUAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MA BASQUAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MA BASQUAISE est expirée depuis le 5 juillet 2015.
SALINES CEREBOS ET DE BAYONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2049599 - Publication au BOPI 1995-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Inscription le 31 mai 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°420913 - Publication au BOPI 2005-05-31
Inscription le 31 mai 2005 - Changement d'adresse n°420914 - Publication au BOPI 2005-05-31
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289572 - Publication au BOPI 2005-05-31
Inscription le 8 avril 2013 - Changement de dénomination n°598355 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08