Déposée le 15 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SALINE D'EINVILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-08 du 20 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALINE D'EINVILLE domicilié(e) 54370 EINVILLE AU JARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 765 801 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALINE D'EINVILLE (Société anonyme) - 54370 EINVILLE AU JARD - France - SIREN 765801287
Cabinet BALLOT-SCHMIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26
Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08
Sels bruts ; sels gemme ; sels pour conserver ; sels à usage industriel ; sels pour les engrais. Sels pour le bain ; sels pour blanchir ; sels régénérants. Sels pour le bain à usage médical ; sels pour bains d'eaux minérales ; sels odorants ; sels à usage médical ; sels contre l'évanouissement ; sels d'eaux minérales. Sels de cuisine ; sels pour conserver les aliments.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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