CHEVALIER CROIX DE MONCERAT
Présentation de la marque CHEVALIER CROIX DE MONCERAT
Déposée le 22 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHEVALIER CROIX DE MONCERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHEVALIER CROIX DE MONCERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIER CROIX DE MONCERAT est expirée depuis le 22 avril 2022.
SALIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°428789 - Publication au BOPI 2006-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493552 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07