Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIER CROIX DE MONCERAT
SALIN, SAS

Numéro de dépôt :
3160854
Date de dépôt :
22/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
22/04/2022
CHEVALIER CROIX DE MONCERAT de SALIN

Présentation de la marque CHEVALIER CROIX DE MONCERAT

Déposée le 22 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHEVALIER CROIX DE MONCERAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALIN domicilié(e) 8 RUE DESCARTES - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 311 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALIN domicilié(e) 8 RUE DESCARTES - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque CHEVALIER CROIX DE MONCERAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160854.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIER CROIX DE MONCERAT est expirée depuis le 22 avril 2022.

SALIN a également déposé les autres marques suivantes : ALGUE MARINE , LES GRANDES LANNES , LYS DE FRANCE , LA TRESORERIE , SALIN , HAURICOURT , PERLE BLANCHE , BARON DE LIGNAC , CHAMBRUN , RIVEBELLE


SALIN, SAS - 8 RUE DESCARTES - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 319311427


SALIN - 8 RUE DESCARTES - 33290 - BLANQUEFORT - France


Inscription le 23 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°428789 - Publication au BOPI 2006-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2012 n°2493552 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-07

Vins