1798
Présentation de la marque 1798
Déposée le 2 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 1798 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1798 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1798 est expirée depuis le 2 février 2021.
SALIN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 février 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°428789 - Publication au BOPI 2006-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2010 n°2458987 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-29