Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RIVEBELLE
Numéro de dépôt :
1080564
Date de dépôt :
15/03/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Bordeaux
Présentation de la marque RIVEBELLE
Déposée le 15 mars 1978 par SALIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bordeaux), la marque française « RIVEBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RIVEBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque RIVEBELLE est expirée depuis le 15 mars 1988.
SALIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030