Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Calligraphie berbère Calligraphie en tifinagh
Mme. Salima Aït-Mohamed
Numéro de dépôt :
3887827
Date de dépôt :
11/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Calligraphie berbère Calligraphie en tifinagh
Déposée le 11 janvier 2012 par madame Salima Aït-Mohamed
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Calligraphie berbère Calligraphie en tifinagh »
Le déposant est madame Salima Aït-Mohamed domicilié(e) 23 Bis rue du Maréchal Joffre - 13100 - Aix-en-Provence - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Salima Aït-Mohamed domicilié(e) 23 Bis rue du Maréchal Joffre - 13100 - Aix-en-Provence - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Salima Aït-Mohamed - 23 Bis rue du Maréchal Joffre - 13100 - Aix-en-Provence - France
Mme. Salima Aït-Mohamed - 23 Bis rue du Maréchal Joffre - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Inscription le 6 février 2013 - Rejet total n°594337 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-06
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; vaisseliers ;
Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
