Marque expirée - Marque en non vigueur

02 SENS CARE YOUR HEALTH MATTERS
Salim Mimouni, Agissant pour le compte de la société "Sens'Care" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3692819
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2019
02 SENS CARE YOUR HEALTH MATTERS de Salim Mimouni

Présentation de la marque 02 SENS CARE YOUR HEALTH MATTERS

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par Salim Mimouni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 02 SENS CARE YOUR HEALTH MATTERS »

Le déposant est Salim Mimouni, Agissant pour le compte de la société "Sens'Care" en cours de formation domicilié(e) 1000 Avenue des Jeux Olympiques - 38100 - Grenoble - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salim Mimouni domicilié(e) 1000 Avenue des Jeux Olympiques - 38100 - Grenoble - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 02 SENS CARE YOUR HEALTH MATTERS est expirée depuis le 20 novembre 2019.


Salim Mimouni, Agissant pour le compte de la société "Sens'Care" en cours de formation - 1000 Avenue des Jeux Olympiques - 38100 - Grenoble - France


Salim Mimouni - 1000 Avenue des Jeux Olympiques - 38100 - Grenoble - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.