Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATOM
Numéro de dépôt :
1355454
Date de dépôt :
20/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1996
Présentation de la marque ATOM
Déposée le 20 mai 1986 par monsieur Salim JOUANEH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ATOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1355454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOM est expirée depuis le 20 mai 1996.
Salim JOUANEH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-44