Déposée par voie électronique le 9 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Salience
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Quality Intelligence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Salience domicilié(e) 3 route des cultures - 78110 - Le Vésinet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tristan THEVENIN domicilié(e) 5 route des cultures - 78110 - Le Vésinet - France.
La marque Quality Intelligence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Salience, SARL - 3 route des cultures - 78110 - Le Vésinet - France
Tristan THEVENIN - 5 route des cultures - 78110 - Le Vésinet - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 5 juillet 2011 - Transmission totale de propriété n°552905 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ;
Formation ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
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