Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dossier Produit Partagé
SALIENCE, SAS

Numéro de dépôt :
3830511
Date de dépôt :
11/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/05/2021
Dossier Produit Partagé de SALIENCE

Présentation de la marque Dossier Produit Partagé

Déposée par voie électronique le 11 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dossier Produit Partagé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALIENCE domicilié(e) 12 rue Grégoire de Tours - 75006 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 258 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tristan THEVENIN domicilié(e) 5 route des cultures - 78110 - Le Vésinet - France.

La marque Dossier Produit Partagé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dossier Produit Partagé est expirée depuis le 11 mai 2021.

SALIENCE a également déposé les autres marques suivantes : I² - Innovation Intelligence , i-CAN³ , Natural Model-Based Testing , FeatureMap , Intelligent - Computer Aided testiNg (i-CAN) , LEANIUM , Quality Intelligence , AIM - Augmented Innovation Management


SALIENCE, SAS - 12 rue Grégoire de Tours - 75006 - Paris - France - SIREN 531258291


Tristan THEVENIN - 5 route des cultures - 78110 - Le Vésinet - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Gestion des affaires commerciales ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.