Présentation de la marque SALIS HONOR PRAESTAT LEGEM
Déposée le 26 juin 1992 par SALICIS Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SALIS HONOR PRAESTAT LEGEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-27 du 14 août 1992.
Le déposant est SALICIS Paul, domicilié(e) 3 Lotissement les Campagnes Mourets 1, rue Pomme d'Amour, 13013 MARSEILLE - CHATEAUGOMBERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALICIS Paul - France.
La marque SALIS HONOR PRAESTAT LEGEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425335.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALIS HONOR PRAESTAT LEGEM est expirée depuis le 26 juin 2002.
SALICIS Paul - 3 Lotissement les Campagnes Mourets 1, rue Pomme d'Amour, 13013 MARSEILLE - CHATEAUGOMBERT - France
SALICIS Paul - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28
Errata - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27
Cachet, sceau, dessin armoiries privées de famille sur support: papier, tissus, adhésif, plastique, ou métal
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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