Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL D'ARMANCE
SALHI Anne

Numéro de dépôt :
3677062
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019
VAL D\'ARMANCE de SALHI Anne

Présentation de la marque VAL D'ARMANCE

Déposée le 17 septembre 2009 par SALHI Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL D'ARMANCE »

Le déposant est SALHI Anne domicilié(e) 10 rue Léon Gambetta - 10130 - ERVY-LE-CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'ARMANCE est expirée depuis le 17 septembre 2019.

SALHI Anne a également déposé les autres marques suivantes : excellence fromagère , EF EXCELLENCE FROMAGERE , EF


SALHI Anne - 10 rue Léon Gambetta - 10130 - ERVY-LE-CHATEL - France


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Lait, beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques, lactosérum et autres produits laitiers.