Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mr SALFATI Marc

Numéro de dépôt :
97698850
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 octobre 1997 par monsieur SALFATI Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est monsieur SALFATI Marc domicilié(e) 7 bis Av. du Petit Chambord, 92340 Bourg la Reine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SALFATI Marc - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698850.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2007.

SALFATI Marc a également déposé les autres marques suivantes : MASAL L'INVASION


Mr SALFATI Marc - 7 bis Av. du Petit Chambord, 92340 Bourg la Reine - France


Mr SALFATI Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeteries ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériels pour les artistes, pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux malles et valises ; parapluies, parasols et cannes fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants, et des ceintures) sacs à main, de voyage, d'écoliers. Articles de bourellerie. Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; gants (habillement). Ceintures (habillement).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.