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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Salettes
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HEITA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEITA
SARL Salettes, SARL

Numéro de dépôt :
3767921
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2020
HEITA de Salettes

Présentation de la marque HEITA

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Salettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Salettes domicilié(e) 10 rue de la poste - 64230 - Denguin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Salettes domicilié(e) 10 rue de la poste - 64230 - Denguin - France.

La marque HEITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEITA est expirée depuis le 20 septembre 2020.


SARL Salettes, SARL - 10 rue de la poste - 64230 - Denguin - France


SARL Salettes - 10 rue de la poste - 64230 - Denguin - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Gestion d'une affaire commerciale dans le domaine du négoce de vins et spiritueux ; relations publiques ; organisation de dégustations à buts commerciaux ou de publicités.