Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OH ! PAPILLES RESTAURANT
SALESSES ALAIN

Numéro de dépôt :
3149864
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/02/2012
OH ! PAPILLES RESTAURANT de SALESSES ALAIN

Présentation de la marque OH ! PAPILLES RESTAURANT

Déposée le 25 février 2002 par SALESSES ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « OH ! PAPILLES RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est SALESSES ALAIN, domicilié(e) 1, RUE DES SITELLES,32000 AUCH - 32000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALESSES ALAIN domicilié(e) 1, RUE DES SITELLES,32000 AUCH - 32000 - France.

La marque OH ! PAPILLES RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OH ! PAPILLES RESTAURANT est expirée depuis le 25 février 2012.


SALESSES ALAIN - 1, RUE DES SITELLES,32000 AUCH - 32000 - France


SALESSES ALAIN - 1, RUE DES SITELLES,32000 AUCH - 32000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-02

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Papier, carton. Produits de l'imprimerie, photographies Viande, poisson, volaille et gibier Restauration (alimentation)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.