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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS
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sens
Marque renouvelée - Marque en vigueur

sens
SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3707504
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2030
sens de SALES PRODUCTEURS

Présentation de la marque sens

Déposée le 25 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sens » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS domicilié(e) 1900 CHEMIN DE LA RIVIÈRE - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 516 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme Bertolero Silvia domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque sens a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3707504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque sens arrivera à expiration en date du 25 janvier 2030.

SALES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : l'ergonomie du goût , LENTICULES DE BEGONIA , CONCOMBRE FLEUR , FOLIOLE , mini légumes à la c(r)oque , MINILEG , Végétaux d'Art Culinaire , aumônière végétale , l'échelle de jardinier , l'architecture gourmande


SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée - 1900 CHEMIN DE LA RIVIÈRE - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 377516943


LAMBERT ET ASSOCIÉS, Mme Bertolero Silvia - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Inscription le 18 novembre 2010 - Rejet partiel n°535882 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2020 n°2737936 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine, pain, ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; boissons à base de café, ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.