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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS
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PATISSON FLEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATISSON FLEUR
SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4290735
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2026
PATISSON FLEUR de SALES PRODUCTEURS

Présentation de la marque PATISSON FLEUR

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATISSON FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS domicilié(e) 1900 CHEMIN DE LA RIVIÈRE, JARDINS SAINT JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 516 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. Pascale LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque PATISSON FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSON FLEUR arrivera à expiration en date du 29 juillet 2026.

SALES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : l'ergonomie du goût , LENTICULES DE BEGONIA , CONCOMBRE FLEUR , FOLIOLE , mini légumes à la c(r)oque , MINILEG , Végétaux d'Art Culinaire , aumônière végétale , l'échelle de jardinier , l'architecture gourmande


SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée - 1900 CHEMIN DE LA RIVIÈRE, JARDINS SAINT JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 377516943


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme. Pascale LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; légumineuses ; germes (botanique) ; semis ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; plantes séchées pour la décoration ; .