Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par SALES PRODUCTEURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-27 du 6 juillet 2018.
Le déposant est SALES PRODUCTEURS domicilié(e) 1900 CHEMIN DE LA RIVIÈRE JARDINS SAINT JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.
La marque NOUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SALES PRODUCTEURS - 1900 CHEMIN DE LA RIVIÈRE JARDINS SAINT JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27
Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l’agriculture ; produits chimiques destinés à l’horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Engrais naturels ; Engrais minéraux ; Algues [Engrais]; Superphosphates [Engrais]; Engrais potassiques ; Cyanamide calcique [Engrais]; Additifs chimiques pour engrais ; Engrais biologiques destinés au traitement des sols ; Additifs pour sols [fertilisation] ; Sols préparés pour la germination de graines ; substrats, substrats pour culture hydroponique, substrats enzymatiques, substrats pour la culture hors sols, substrats pour plantes, terreau, terreau organique, mélanges de terreaux pour l’horticulture ;
Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; parasiticides ; Lotion anti-mouche (insecticides) ; Extraits de tabac [insecticides] ; Produits chimiques pour la sylviculture [insecticides] ; Herbicides aquatiques ; biocides naturels ; biocides synthétiques ; Produits stérilisants pour sols ; Produits de fumigation des sols ;
Système de culture hydroponique ; Installations d'arrosage automatique pour plantes ; Lumières pour stimuler la croissance des plantes ; Arroseurs pour fleurs et plantes [installations automatiques] ; Machines d'irrigation pour l'agriculture ; Machines de séchage destinées à l'agriculture ; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs. Systèmes d'irrigation par goutte-à-goutte ; Arroseurs pour l'irrigation ; Buses de pulvérisation pour l'irrigation ; Installations d'irrigation pour l'agriculture ; Installations d'arrosage pour l'irrigation horticole ; Installations d'arrosage pour l'irrigation des sols ; Stérilisateurs à vapeur pour sols ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; légumineuses ; germes (botanique) ; semis ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; plantes séchées pour la décoration ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de production de produits agricoles, horticoles, Épandage d'engrais ; Épandage superficiel d'engrais ; Épandage aérien d'engrais ; Épandage de produits chimiques horticoles ; Épandage de produits chimiques agricoles ; Épandage aérien de produits chimiques agricoles ; Mise à disposition d'informations en matière d'épandage de fertilisants.
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