Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOUSOL
SALES PRODUCTEURS

Numéro de dépôt :
4460985
Date de dépôt :
13/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2028
NOUSOL de SALES PRODUCTEURS

Présentation de la marque NOUSOL

Déposée par voie électronique le 13 juin 2018 par SALES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est SALES PRODUCTEURS domicilié(e) 1900 CHEMIN DE LA RIVIÈRE JARDINS SAINT JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame PASCALE LAMBERT domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque NOUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUSOL arrivera à expiration en date du 13 juin 2028.

SALES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : l'ergonomie du goût , LENTICULES DE BEGONIA , CONCOMBRE FLEUR , FOLIOLE , mini légumes à la c(r)oque , MINILEG , Végétaux d'Art Culinaire , aumônière végétale , l'échelle de jardinier , l'architecture gourmande


SALES PRODUCTEURS - 1900 CHEMIN DE LA RIVIÈRE JARDINS SAINT JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Madame PASCALE LAMBERT - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l’agriculture ; produits chimiques destinés à l’horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Engrais naturels ; Engrais minéraux ; Algues [Engrais]; Superphosphates [Engrais]; Engrais potassiques ; Cyanamide calcique [Engrais]; Additifs chimiques pour engrais ; Engrais biologiques destinés au traitement des sols ; Additifs pour sols [fertilisation] ; Sols préparés pour la germination de graines ; substrats, substrats pour culture hydroponique, substrats enzymatiques, substrats pour la culture hors sols, substrats pour plantes, terreau, terreau organique, mélanges de terreaux pour l’horticulture ;

Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; parasiticides ; Lotion anti-mouche (insecticides) ; Extraits de tabac [insecticides] ; Produits chimiques pour la sylviculture [insecticides] ; Herbicides aquatiques ; biocides naturels ; biocides synthétiques ; Produits stérilisants pour sols ; Produits de fumigation des sols ;

Système de culture hydroponique ; Installations d'arrosage automatique pour plantes ; Lumières pour stimuler la croissance des plantes ; Arroseurs pour fleurs et plantes [installations automatiques] ; Machines d'irrigation pour l'agriculture ; Machines de séchage destinées à l'agriculture ; Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs. Systèmes d'irrigation par goutte-à-goutte ; Arroseurs pour l'irrigation ; Buses de pulvérisation pour l'irrigation ; Installations d'irrigation pour l'agriculture ; Installations d'arrosage pour l'irrigation horticole ; Installations d'arrosage pour l'irrigation des sols ; Stérilisateurs à vapeur pour sols ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; légumineuses ; germes (botanique) ; semis ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; plantes séchées pour la décoration ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de production de produits agricoles, horticoles, Épandage d'engrais ; Épandage superficiel d'engrais ; Épandage aérien d'engrais ; Épandage de produits chimiques horticoles ; Épandage de produits chimiques agricoles ; Épandage aérien de produits chimiques agricoles ; Mise à disposition d'informations en matière d'épandage de fertilisants.