Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS
/
MINI LEGUMES DE PERPIGNAN ET DU ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI LEGUMES DE PERPIGNAN ET DU ROUSSILLON
SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4087908
Date de dépôt :
30/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
30/04/2024
MINI LEGUMES DE PERPIGNAN ET DU ROUSSILLON de SALES PRODUCTEURS

Présentation de la marque MINI LEGUMES DE PERPIGNAN ET DU ROUSSILLON

Déposée le 30 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « MINI LEGUMES DE PERPIGNAN ET DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS domicilié(e) 1900 chemin de la rivière - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque MINI LEGUMES DE PERPIGNAN ET DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI LEGUMES DE PERPIGNAN ET DU ROUSSILLON est expirée depuis le 30 avril 2024.

SALES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : l'ergonomie du goût , LENTICULES DE BEGONIA , CONCOMBRE FLEUR , FOLIOLE , mini légumes à la c(r)oque , MINILEG , Végétaux d'Art Culinaire , aumônière végétale , l'échelle de jardinier , l'architecture gourmande


SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée - 1900 chemin de la rivière - 66000 - PERPIGNAN - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Herbes potagères conservées (assaisonnements) ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Fruits frais ; arbustes ; semences ; plants ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; germes (botanique) ; semis ; plantes et fleurs naturelles ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; herbes potagères fraîches ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.