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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS
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mini légumes à la c(r)oque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mini légumes à la c(r)oque
SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4111476
Date de dépôt :
11/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/08/2024
mini légumes à la c(r)oque de SALES PRODUCTEURS

Présentation de la marque mini légumes à la c(r)oque

Déposée le 11 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mini légumes à la c(r)oque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS domicilié(e) 1900 Chemin de la rivière, Jardins Saint Jacques - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 516 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque mini légumes à la c(r)oque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mini légumes à la c(r)oque est expirée depuis le 11 août 2024.

SALES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : l'ergonomie du goût , LENTICULES DE BEGONIA , CONCOMBRE FLEUR , FOLIOLE , MINILEG , Végétaux d'Art Culinaire , aumônière végétale , l'échelle de jardinier , l'architecture gourmande , Colimix


SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée - 1900 Chemin de la rivière, Jardins Saint Jacques - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 377516943


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667215 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ;

Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; légumineuses ; germes (botanique) ; semis ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ; malt ; plantes séchées pour la décoration.