Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
les légumes-champagne
Sales Producteurs, SARL
Numéro de dépôt :
3900890
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque les légumes-champagne
Déposée le 27 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sales Producteurs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « les légumes-champagne »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sales Producteurs domicilié(e) 1900 chemin de la rivière - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 516 943 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALES PRODUCTEURS, Mle Rabasse Sandrine domicilié(e) 1900 chemin de la rivière - 66000 - PERPIGNAN - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sales Producteurs, SARL - 1900 chemin de la rivière - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 377516943
SALES PRODUCTEURS, Mle Rabasse Sandrine - 1900 chemin de la rivière - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Inscription le 22 mai 2012 - Retrait total n°576108 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-22
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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