Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SOURIS VERTE
SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3440729
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2026
LA SOURIS VERTE de SALES PRODUCTEURS

Présentation de la marque LA SOURIS VERTE

Déposée le 12 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA SOURIS VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALES PRODUCTEURS domicilié(e) 1900 CHEMIN DE LA RIVIÈRE, JARDINS SAINT JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 516 943 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque LA SOURIS VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SOURIS VERTE arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

SALES PRODUCTEURS a également déposé les autres marques suivantes : l'ergonomie du goût , LENTICULES DE BEGONIA , CONCOMBRE FLEUR , FOLIOLE , mini légumes à la c(r)oque , MINILEG , Végétaux d'Art Culinaire , aumônière végétale , l'échelle de jardinier , l'architecture gourmande


SALES PRODUCTEURS, Société à responsabilité limitée - 1900 CHEMIN DE LA RIVIÈRE, JARDINS SAINT JACQUES - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 377516943


CABINET LAMBERT ET ASSOCIES, Mme LAMBERT PASCALE - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622491 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.