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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sales Producteurs
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l'échelle de jardinier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

l'échelle de jardinier
Sales Producteurs, SARL

Numéro de dépôt :
3900889
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022

Présentation de la marque l'échelle de jardinier

Déposée le 27 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sales Producteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'échelle de jardinier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sales Producteurs domicilié(e) 1900 chemin de la rivière - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 516 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALES PRODUCTEURS, Mle Rabasse Sandrine domicilié(e) 1900 chemin de la rivière - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque l'échelle de jardinier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'échelle de jardinier est expirée depuis le 27 février 2022.

Sales Producteurs a également déposé les autres marques suivantes : l'ergonomie du goût , LENTICULES DE BEGONIA , CONCOMBRE FLEUR , FOLIOLE , mini légumes à la c(r)oque , MINILEG , Végétaux d'Art Culinaire , aumônière végétale , l'architecture gourmande , Colimix


Sales Producteurs, SARL - 1900 chemin de la rivière - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 377516943


SALES PRODUCTEURS, Mle Rabasse Sandrine - 1900 chemin de la rivière - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.