Déposée le 27 octobre 2004 par SALES JEAN-PAUL et PERALLON Claudine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « noria » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-49 du 3 décembre 2004.
Les déposants sont SALES JEAN-PAUL domicilié(e) 7 allée des troënes - 11000 - CARCASSONNE - France et PERALLON Claudine domicilié(e) 15 Frédéric Soulié - 11000 - CARCASSONNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SALES JEAN-PAUL domicilié(e) 7 allée des troënes - 11000 - CARCASSONNE - France.
La marque noria a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. SALES JEAN-PAUL - 7 allée des troënes - 11000 - CARCASSONNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2014 n°2570169 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-23
Inscription le 14 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672094 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14
Inscription le 11 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713185 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11
Piscines constructions métalliques plongeoirs et échelles métalliques pour piscines, quincaillerie métallique. Pompes à eau, filtres et pompes de piscines et de bassins ; moteur (sauf moteur véhicule terrestre), garnitures mécaniques pour réparation pompes à eau ; filtres pour eau potable et cartouches pour filtres. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; pompes à eau pour piscines ; appareil et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Bassins non métalliques ; piscines non métalliques ; plongeoirs, échelles et escaliers de piscines non métalliques ; couvertures, bâches non métalliques pour piscines et bassins, margelles, dalles de piscine non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "noria"
