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Marques déposées par monsieur SALES Jean-Paul
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AQUA PRIMO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA PRIMO
Monsieur SALES Jean-Paul
Madame PERALLON Claudine

Numéro de dépôt :
3788118
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
06/12/2020
AQUA PRIMO de SALES Jean-Paul

Présentation de la marque AQUA PRIMO

Déposée le 6 décembre 2010 par monsieur SALES Jean-Paul et madame PERALLON Claudine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « AQUA PRIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Les déposants sont monsieur SALES Jean-Paul domicilié(e) 7 Allée des Troënes - 11000 - CARCASSONNE - France et madame PERALLON Claudine domicilié(e) 15 rue Frédéric Soulié - 11000 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SALES Jean-Paul domicilié(e) 7 Allée des Troënes - 11000 - CARCASSONNE - France.

La marque AQUA PRIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA PRIMO est expirée depuis le 6 décembre 2020.

SALES Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : éo Le groupe , noria , aZureo


Monsieur SALES Jean-Paul - 7 Allée des Troënes - 11000 - CARCASSONNE - France

Madame PERALLON Claudine - 15 rue Frédéric Soulié - 11000 - CARCASSONNE - France


Monsieur SALES Jean-Paul - 7 Allée des Troënes - 11000 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 8 mars 2011 - Retrait partiel n°544539 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 7 avril 2011 - Retrait partiel n°546604 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-07

Inscription le 14 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672095 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-14

Inscription le 11 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°713185 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-11

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