Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONUVOX
M. sales éric

Numéro de dépôt :
3975200
Date de dépôt :
08/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/01/2023
TONUVOX de sales éric

Présentation de la marque TONUVOX

Déposée le 8 janvier 2013 par monsieur sales éric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TONUVOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur sales éric domicilié(e) 22 rue julien cruzel - 66290 - CERBERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sales éric domicilié(e) 22 rue julien cruzel - 66290 - CERBERE - France.

La marque TONUVOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONUVOX est expirée depuis le 8 janvier 2023.


M. sales éric - 22 rue julien cruzel - 66290 - CERBERE - France


M. sales éric - 22 rue julien cruzel - 66290 - CERBERE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Inscription le 10 septembre 2013 - Concession de licence n°608328 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Inscription le 4 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°634687 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Appareil de son breveté servant à amplifié la voix. Porte voix démontable et remontable en kit.