Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FAMER
M. SALES Arnaud
M. CELLA Alexandre

Numéro de dépôt :
4021464
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FAMER de SALES Arnaud

Présentation de la marque FAMER

Déposée le 22 juillet 2013 par monsieur SALES Arnaud et monsieur CELLA Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FAMER »

Les déposants sont monsieur SALES Arnaud domicilié(e) 3 Avenue du Château - 92340 - BOURG-LA-REINE - France et monsieur CELLA Alexandre domicilié(e) Chez Madame Moisan, 1 Allée des Sables - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SALES Arnaud domicilié(e) 3 Avenue du Château - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42


M. SALES Arnaud - 3 Avenue du Château - 92340 - BOURG-LA-REINE - France

M. CELLA Alexandre - Chez Madame Moisan, 1 Allée des Sables - 78670 - VILLENNES SUR SEINE - France


M. SALES Arnaud - 3 Avenue du Château - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636715 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.