Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YSC YVES SAINT CLAIR
Numéro de dépôt :
1739413
Date de dépôt :
09/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2001
Présentation de la marque YSC YVES SAINT CLAIR
Déposée le 9 janvier 1991 par SALERNO Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YSC YVES SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque YSC YVES SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739413.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YSC YVES SAINT CLAIR est expirée depuis le 9 janvier 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08