Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART RACLETTE R
SALENÇON Jean-Louis

Numéro de dépôt :
98724920
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2008

Présentation de la marque L'ART RACLETTE R

Déposée le 26 mars 1998 par la société SALENÇON Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'ART RACLETTE R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-18 du 30 avril 1998.

Le déposant est la société SALENÇON Jean-Louis domicilié(e) 16 Bd LATAPIE-FLURIW, 65110 CAUTERETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 324 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALENÇON Jean-Louis - France.

La marque L'ART RACLETTE R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART RACLETTE R est expirée depuis le 26 mars 2008.


SALENÇON Jean-Louis - 16 Bd LATAPIE-FLURIW, 65110 CAUTERETS - France - SIREN 318324324


SALENÇON Jean-Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Restauration à thème.