Déposée le 24 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALENA DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « " SMARTY " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SALENA DISTRIBUTION domicilié(e) 16/18 RUE DE JOINVILLE, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 895 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet " ROZEN LEVITA HUMEL TITIUN " Société d'Avocats - France.
La marque " SMARTY " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " SMARTY " est expirée depuis le 24 mars 2009.
SALENA DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : X-MART , XMARK , X-MARK
SARL SALENA DISTRIBUTION - 16/18 RUE DE JOINVILLE, 75019 PARIS - France - SIREN 403895642
Cabinet " ROZEN LEVITA HUMEL TITIUN " Société d'Avocats - France
Inscription le 9 février 2000 - Retrait partiel n°295169 - Publication au BOPI 2000-02-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Serrurerie et quincaillerie métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuilliers ; armes blanches ; rasoirs. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres Couvertures de lit et de table Vêtements, chaussures, chapellerie
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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