Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Descente du Queyras
Numéro de dépôt :
3184752
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Présentation de la marque La Descente du Queyras
Déposée le 23 septembre 2002 par la société SALEN CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « La Descente du Queyras »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384937 - Publication au BOPI 2004-01-13
Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44