Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Descente du Queyras
SALEN CAROLE

Numéro de dépôt :
3184752
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
La Descente du Queyras de SALEN CAROLE

Présentation de la marque La Descente du Queyras

Déposée le 23 septembre 2002 par la société SALEN CAROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « La Descente du Queyras »

Le déposant est la société SALEN CAROLE domicilié(e) LES BASTIDES,13610 LE-PUY-SAINTE-REPARADE - 13610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 204 823 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALEN CAROLE domicilié(e) LES BASTIDES, Route de SAINT-CANADET,13610 LE-PUY-STE-REPARADE - 13610 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SALEN CAROLE - LES BASTIDES,13610 LE-PUY-SAINTE-REPARADE - 13610 - France - SIREN 342204823


SALEN CAROLE - LES BASTIDES, Route de SAINT-CANADET,13610 LE-PUY-STE-REPARADE - 13610 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384937 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Boissons alcooliques - vin