Déposée le 11 juin 1993 par la société SALEMBIER Jacques Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATMOSPHERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-29 du 23 juillet 1993.
Le déposant est la société SALEMBIER Jacques Pascal domicilié(e) Chemin du Mouton Boulonnais, 59118 Wambrechies - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 185 754 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FROMAGEAU - France.
La marque ATMOSPHERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATMOSPHERE est expirée depuis le 11 juin 2003.
SALEMBIER Jacques Pascal - Chemin du Mouton Boulonnais, 59118 Wambrechies - France - SIREN 312185754
Cabinet FROMAGEAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47
Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29
Meubles, glaces, cadres.Tissus d'ameublement; couvertures de lit ou de table.Rideaux
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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