APARTE

SALEM, Lionel
BONNIER, Frédéric
RIVIERE, Sylvie

Présentation de la marque APARTE

Déposée le 5 septembre 1996 par SALEM, BONNIER, RIVIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Les déposants sont SALEM, Lionel, domicilié(e) 82 Bd Flandrin, 75116 PARIS - France, BONNIER, Frédéric, domicilié(e) Rue des Hucheries. 11 Domaine du Seguoïa, 91400 ORSAY - France, RIVIERE, Sylvie, domicilié(e) Rue des Hucheries. 11 Domaine du Seguoïa, 91400 ORSAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Professeur Lionel SALEM - France.

La marque APARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARTE est expirée depuis le 5 septembre 2006.

SALEM a également déposé les autres marques suivantes : PALAIS DE LA CULTURE , BONHEUR PLUS , LES BONNES NOUVELLES DE Globe Actualités LE JOURNAL DES EVENEMENTS QUI CHANGENT LE MONDE , UNE OEUVRE D'ART ET VOUS , BONHEUR PLUS , EAT @ND SURF , BONHEUR DU SUD , A WORK OF ART AND YOU , BONHEUR PLUS , MOL'BONS