Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONDIACOM INDUSTRIE 3RIM
SALEM Jean-Jacques, Pierre, Robert

Numéro de dépôt :
95552496
Date de dépôt :
06/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2005

Présentation de la marque MONDIACOM INDUSTRIE 3RIM

Déposée le 6 janvier 1995 par SALEM Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIACOM INDUSTRIE 3RIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.

Le déposant est SALEM Jean-Jacques, Pierre, Robert, domicilié(e) 50, rue Jean LEFEBVRE, 95530 LA FRETTE SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SALEM Jean-Jacques - France.

La marque MONDIACOM INDUSTRIE 3RIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIACOM INDUSTRIE 3RIM est expirée depuis le 6 janvier 2005.


SALEM Jean-Jacques, Pierre, Robert - 50, rue Jean LEFEBVRE, 95530 LA FRETTE SUR SEINE - France


Mr SALEM Jean-Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06

- service de réinsertion de produits et matières - rénovation industrielle - recyclage technique - réinsertion de matériaux et sous-ensembles - traitement des matériaux issus de produits industriels en fin de vie (reprises, rebuts, déchets, encombrants d'ordures) - machines de recréation de matières, produits et sous-ensembles issus de déchets ou de produits en fin de vie - machines interactives, flexibles et auto-adaptatives clônables, pour le traitement de matières et produits en fonction des cours internationaux et des demandes des marchés, capables d'insérer dans des produits innovants les matières et sous-ensembles issus des déchets qu'elles traitent.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.