13 art production
Présentation de la marque 13 art production
Déposée par voie électronique le 25 septembre 2013 par monsieur salem HEBBACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 13 art production » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque 13 art production a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 13 art production est expirée depuis le 25 septembre 2023.
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03