Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZEST DE FRANCE TASTE OF TERROIR
M. Salem Hammouch, Agissant pour le compte de la société "Zest de France" en cours de formation
Mlle Alexia Roussille, Agissant pour le compte de la société "Zest de France" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4288576
Date de dépôt :
21/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2026
ZEST DE FRANCE TASTE OF TERROIR de Salem Hammouch

Présentation de la marque ZEST DE FRANCE TASTE OF TERROIR

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2016 par monsieur Salem Hammouch et mademoiselle Alexia Roussille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZEST DE FRANCE TASTE OF TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Les déposants sont monsieur Salem Hammouch domicilié(e) Lieu-dit Michelet - 47160 - Buzet sur Baïse - France et mademoiselle Alexia Roussille domicilié(e) Lieu-dit Michelet - 47160 - Buzet sur Baïse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Alexia Roussille domicilié(e) Lieu dit Michelet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France.

La marque ZEST DE FRANCE TASTE OF TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288576.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZEST DE FRANCE TASTE OF TERROIR arrivera à expiration en date du 21 juillet 2026.


M. Salem Hammouch, Agissant pour le compte de la société "Zest de France" en cours de formation - Lieu-dit Michelet - 47160 - Buzet sur Baïse - France

Mlle Alexia Roussille, Agissant pour le compte de la société "Zest de France" en cours de formation - Lieu-dit Michelet - 47160 - Buzet sur Baïse - France


Mme. Alexia Roussille - Lieu dit Michelet - 47160 - BUZET-SUR-BAISE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

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