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Marques déposées par monsieur SALEM HAJI
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AOQ ET PAS AILLEURS APPELLATION D ORIGINE DE QUARTIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AOQ ET PAS AILLEURS APPELLATION D ORIGINE DE QUARTIER
M. SALEM HAJI

Numéro de dépôt :
4235378
Date de dépôt :
21/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AOQ ET PAS AILLEURS APPELLATION D ORIGINE DE QUARTIER de SALEM HAJI

Présentation de la marque AOQ ET PAS AILLEURS APPELLATION D ORIGINE DE QUARTIER

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2015 par monsieur SALEM HAJI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AOQ ET PAS AILLEURS APPELLATION D ORIGINE DE QUARTIER »

Le déposant est monsieur SALEM HAJI domicilié(e) 14 rue JOUVE - 13007 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SALEM HAJI domicilié(e) 14 rue JOUVE - 13007 - marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33


M. SALEM HAJI - 14 rue JOUVE - 13007 - marseille - France


M. SALEM HAJI - 14 rue JOUVE - 13007 - marseille - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Inscription le 9 juin 2017 - Rejet total n°701234 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.