Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUSSI MOUSS
Salem Dhahbi

Numéro de dépôt :
3639727
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2019
MOUSSI MOUSS de Salem Dhahbi

Présentation de la marque MOUSSI MOUSS

Déposée par voie électronique le 27 mars 2009 par Salem Dhahbi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUSSI MOUSS »

Le déposant est Salem Dhahbi domicilié(e) 17 rue Lefebvre,68100 Mulhouse - 68100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Salem Dhahbi domicilié(e) 17 rue Lefebvre,68100 Mulhouse - 68100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSI MOUSS est expirée depuis le 27 mars 2019.


Salem Dhahbi - 17 rue Lefebvre,68100 Mulhouse - 68100 - France


Salem Dhahbi - 17 rue Lefebvre,68100 Mulhouse - 68100 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.