Marque expirée - Marque en non vigueur
MOUSSI MOUSS
Numéro de dépôt :
3639727
Date de dépôt :
27/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2019
Présentation de la marque MOUSSI MOUSS
Déposée par voie électronique le 27 mars 2009 par Salem Dhahbi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOUSSI MOUSS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSI MOUSS est expirée depuis le 27 mars 2019.
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35