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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALE METHODS OF FOOD
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NEW EMPIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEW EMPIRE
SALE METHODS OF FOOD, Société par Actions simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
4012444
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/06/2023
NEW EMPIRE de SALE METHODS OF FOOD

Présentation de la marque NEW EMPIRE

Déposée le 14 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALE METHODS OF FOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NEW EMPIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALE METHODS OF FOOD domicilié(e) 4, rue Marivaux - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 042 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque NEW EMPIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEW EMPIRE est expirée depuis le 14 juin 2023.

SALE METHODS OF FOOD a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT ET BIEN ETRE , CHEF LOUY , THE NEWS EMPIRES , NEWS EMPIRES , THE NEW EMPIRE , BIEN ETRE ET VIE , EAU SENIOR LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN! , CHEF LOUYS , NATUR' SANTE


SALE METHODS OF FOOD, Société par Actions simplifiée à Associé Unique - 4, rue Marivaux - 75002 - PARIS - France - SIREN 534042601


Cabinet AYMARD & COUTEL - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Logiciels de jeux pour ordinateurs fixes, portables ou de poches, pour téléphones portables, pour consoles, pour organiseurs fixes ou mobiles ; logiciels pour jeux vidéo ou pour machines de jeux ; programmes d'ordinateurs pour jeux vidéo et jeux d'ordinateurs ; CD-ROMs, cartouches de mémoire de programmes ; supports d'enregistrement contenant des données, destinés aux ordinateurs, aux téléphones portables, aux organiseurs fixes ou mobiles, ou aux consoles de jeux vidéo ; supports d'enregistrement sonores et vidéo pour appareils de jeux électroniques ;

Service de télécommunications, services de communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; services de télécommunication par Internet, Intranet, Extranet pour et par téléphones portables, par réseaux numériques par satellite, par câble et voie terrestre ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de téléphonie sans fil, service de diffusion et de transmission de jeux vidéo vers et depuis un téléphone portable, un assistant personnel numérique ou un ordinateur fixe, portable ou de poche, permettant d'accéder à un site ou à un portail après connexion sur le réseau Internet ; fourniture de connexion à un réseau de télécommunications pour télécharger des jeux vidéo ;

Education ; formation ; divertissement ; divertissement par l'utilisation d'un jeu vidéo sur un téléphone portable, un assistant personnel numérique, un ordinateur, un décodeur de télévision numérique ou analogique ; organisation de concours et de jeux en matière d'éducation ou de divertissement.