Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUR' SANTE
SALE METHODS OF FOOD, SAS

Numéro de dépôt :
3862271
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
NATUR\' SANTE de SALE METHODS OF FOOD

Présentation de la marque NATUR' SANTE

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALE METHODS OF FOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « NATUR' SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALE METHODS OF FOOD domicilié(e) 143-149 GRANDE RUE - 92310 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 042 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALE METHODS OF FOOD domicilié(e) 143-149 GRANDE RUE - 92310 - NANTERRE - France.

La marque NATUR' SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR' SANTE est expirée depuis le 28 septembre 2021.

SALE METHODS OF FOOD a également déposé les autres marques suivantes : CONFORT ET BIEN ETRE , CHEF LOUY , THE NEWS EMPIRES , NEWS EMPIRES , THE NEW EMPIRE , BIEN ETRE ET VIE , EAU SENIOR LE BIEN ETRE AU QUOTIDIEN! , NEW EMPIRE , CHEF LOUYS


SALE METHODS OF FOOD, SAS - 143-149 GRANDE RUE - 92310 - NANTERRE - France - SIREN 534042601


SALE METHODS OF FOOD - 143-149 GRANDE RUE - 92310 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Inscription le 4 août 2014 - Rejet partiel n°628506 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-08-04

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.