Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONDOIR DU TILLEUL
SALBER Maurice

Numéro de dépôt :
1641320
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2001

Présentation de la marque PONDOIR DU TILLEUL

Déposée le 25 janvier 1991 par SALBER Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PONDOIR DU TILLEUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALBER Maurice, domicilié(e) 17 Rue Principale BOESENBIESEN, 67390 Marckolsheim - France.

La marque PONDOIR DU TILLEUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONDOIR DU TILLEUL est expirée depuis le 25 janvier 2001.

SALBER Maurice a également déposé les autres marques suivantes : PONDOIR DU TILLEUL


SALBER Maurice - 17 Rue Principale BOESENBIESEN, 67390 Marckolsheim - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

OEufs