Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNEXE D'AUBRAC Guest House
Mle SALAZARD VIRGINIE, Agissant pour le compte de la société EIRL en cours de formation, L'Annexe d'Aubrac
M. DEROIN Didier, L'Annexe d'Aubrac

Numéro de dépôt :
3980257
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2023
L\'ANNEXE D\'AUBRAC Guest House de SALAZARD VIRGINIE

Présentation de la marque L'ANNEXE D'AUBRAC Guest House

Déposée le 5 février 2013 par mademoiselle SALAZARD VIRGINIE et monsieur DEROIN Didier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANNEXE D'AUBRAC Guest House » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Les déposants sont mademoiselle SALAZARD VIRGINIE domicilié(e) Place des Fêtes, Aubrac - 12470 - SAINT CHELY D'AUBRAC - France et monsieur DEROIN Didier domicilié(e) place des Fêtes, Aubrac - 12470 - SAINT CHELY D'AUBRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle SALAZARD VIRGINIE, L'Annexe d'Aubrac domicilié(e) Place des Fêtes, Aubrac - 12470 - SAINT CHELY D'AUBRAC - France.

La marque L'ANNEXE D'AUBRAC Guest House a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980257.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEXE D'AUBRAC Guest House est expirée depuis le 5 février 2023.


Mle SALAZARD VIRGINIE, Agissant pour le compte de la société EIRL en cours de formation, L'Annexe d'Aubrac - Place des Fêtes, Aubrac - 12470 - SAINT CHELY D'AUBRAC - France

M. DEROIN Didier, L'Annexe d'Aubrac - place des Fêtes, Aubrac - 12470 - SAINT CHELY D'AUBRAC - France


Mle SALAZARD VIRGINIE, L'Annexe d'Aubrac - Place des Fêtes, Aubrac - 12470 - SAINT CHELY D'AUBRAC - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).