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Marques déposées par SALAUZE
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CHÂTEAU MORBIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU MORBIEU
SALAUZE

Numéro de dépôt :
3213481
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2013
CHÂTEAU MORBIEU de SALAUZE

Présentation de la marque CHÂTEAU MORBIEU

Déposée le 27 février 2003 par SALAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU MORBIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est SALAUZE domicilié(e) SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE,11160 CAUNES-MINERVOIS - 11160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAUZE domicilié(e) SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE,11160 CAUNES-MINERVOIS - 11160 - France.

La marque CHÂTEAU MORBIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU MORBIEU est expirée depuis le 27 février 2013.

SALAUZE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE SALAUZE


SALAUZE - SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE,11160 CAUNES-MINERVOIS - 11160 - France


SALAUZE - SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE,11160 CAUNES-MINERVOIS - 11160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Vin rouge, rosé ou blanc bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ MINERVOIS ”.