Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE SALAUZE
SALAUZE

Numéro de dépôt :
3210747
Date de dépôt :
13/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2013
CHÂTEAU DE SALAUZE de SALAUZE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE SALAUZE

Déposée le 13 février 2003 par la société SALAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE SALAUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la société SALAUZE domicilié(e) SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE,11160 CAUNES-MINERVOIS - 11160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 382 444 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALAUZE domicilié(e) SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE,11160 CAUNES-MINERVOIS - 11160 - France.

La marque CHÂTEAU DE SALAUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE SALAUZE est expirée depuis le 13 février 2013.

SALAUZE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE NORBIEU , CHATEAU MOUCHAS , CHATEAU DE TURCY , CHATEAU DE SALAUZE , CHÂTEAU MORBIEU


SALAUZE - SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE,11160 CAUNES-MINERVOIS - 11160 - France - SIREN 378382444


SALAUZE - SOCIÉTÉ CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE,11160 CAUNES-MINERVOIS - 11160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Vin d'appellation d'origine rouge, rosé ou blanc, notamment vin d'appellation “ minervois ” contrôlée (quel que soit le lieu, le type et le mode de conditionnement, quel que soit la nature, le type ou la forme du récipient ou contenant).