Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TECNOSEM PLANTS MARAICHERS
Monsieur SALAUN Hubert, FranÇais

Numéro de dépôt :
1696241
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
20/09/2001
TECNOSEM PLANTS MARAICHERS de SALAUN Hubert

Présentation de la marque TECNOSEM PLANTS MARAICHERS

Déposée le 20 septembre 1991 par monsieur SALAUN Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « TECNOSEM PLANTS MARAICHERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SALAUN Hubert domicilié(e) Bodonn, 29233 CLEDER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle GUILLERM Armelle - France.

La marque TECNOSEM PLANTS MARAICHERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECNOSEM PLANTS MARAICHERS est expirée depuis le 20 septembre 2001.


Monsieur SALAUN Hubert, FranÇais - Bodonn, 29233 CLEDER - France


Melle GUILLERM Armelle - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Produits chimiques destinés à l'horticulture, engrais pour les terres, produits chimiques destinés à conserver les aliments; Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.