CAP-ANDOUILLES
Présentation de la marque CAP-ANDOUILLES
Déposée le 27 janvier 2000 par monsieur SALAUN Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP-ANDOUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP-ANDOUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP-ANDOUILLES est expirée depuis le 27 janvier 2010.
SALAUN Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11