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Marques déposées par SALAÜN JEAN-YVES
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CYCLAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CYCLAND
SALAÜN JEAN-YVES

Numéro de dépôt :
1641487
Date de dépôt :
28/01/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2021
CYCLAND de SALAÜN JEAN-YVES

Présentation de la marque CYCLAND

Déposée le 28 janvier 1991 par SALAÜN JEAN-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CYCLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SALAÜN JEAN-YVES domicilié(e) 23, VENELLE DE LA TOUCHE - 17630 - LA FLOTTE-EN-RE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves SALAÜN domicilié(e) 23, Venelle de la Touche - 17630 - LA FLOTTE-EN-RE - France.

La marque CYCLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CYCLAND est expirée depuis le 28 janvier 2021.


SALAÜN JEAN-YVES - 23, VENELLE DE LA TOUCHE - 17630 - LA FLOTTE-EN-RE - France


Jean-Yves SALAÜN - 23, Venelle de la Touche - 17630 - LA FLOTTE-EN-RE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2001 n°2189915 - Publication au BOPI 2001-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-52

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-48

Inscription le 30 octobre 2003 - Concession de licence n°380500 - Publication au BOPI 2003-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Inscription le 30 octobre 2003 - Concession de licence n°380503 - Publication au BOPI 2003-10-30

Inscription le 30 octobre 2003 - Concession de licence n°380502 - Publication au BOPI 2003-10-30

Inscription le 30 octobre 2003 - Concession de licence n°380501 - Publication au BOPI 2003-10-30

Inscription le 26 novembre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°485738 - Publication au BOPI 2008-11-26

Inscription le 8 août 2005 - Concession de licence n°416480 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 27 octobre 2008 - Concession de licence n°483715 - Publication au BOPI 2008-10-27

Inscription le 6 octobre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°482204 - Publication au BOPI 2008-10-06

Inscription le 14 avril 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°472368 - Publication au BOPI 2008-04-14

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460207 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-14

Cycles. Location de cycles

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.