Marque expirée - Marque en non vigueur
Théâtre & Confettis
Numéro de dépôt :
3677004
Date de dépôt :
17/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2019
Présentation de la marque Théâtre & Confettis
Déposée le 17 septembre 2009 par SALAÜN Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Théâtre & Confettis »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Théâtre & Confettis est expirée depuis le 17 septembre 2019.
Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16