Déposée le 25 mars 2002 par SALAT Jean Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORCHESTRE SATANAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est SALAT Jean Claude domicilié(e) 17 Bis rue de Chevannes - 91610 - BALLANCOURT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALAT Jean Claude domicilié(e) 17 Bis rue de Chevannes - 91610 - BALLANCOURT - France.
La marque ORCHESTRE SATANAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORCHESTRE SATANAS est expirée depuis le 25 mars 2022.
SALAT Jean Claude - 17 Bis rue de Chevannes - 91610 - BALLANCOURT - France
SALAT Jean Claude - 17 Bis rue de Chevannes - 91610 - BALLANCOURT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2012 n°2496487 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-10
Inscription le 30 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°697365 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-30
- Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques - Instruments de musique - Service d'orchestres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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