Marque enregistrée - Marque en non vigueur
D'ESPERAC
Numéro de dépôt :
1385294
Date de dépôt :
03/05/1984
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
03/05/1994
Présentation de la marque D'ESPERAC
Déposée le 3 mai 1984 par SALAS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « D'ESPERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque D'ESPERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ESPERAC est expirée depuis le 3 mai 1994.
SALAS Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21